Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE PACAUDIERE
VINS DU TERROIR SARL

Numéro de dépôt :
3385572
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2015
DOMAINE PACAUDIERE de VINS DU TERROIR

Présentation de la marque DOMAINE PACAUDIERE

Déposée le 6 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PACAUDIERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU TERROIR domicilié(e) L'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 487 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DU TERROIR domicilié(e) L'HYVERNIÈRE,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PACAUDIERE est expirée depuis le 6 octobre 2015.

VINS DU TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : YVES LE NANTEC 6ème BOUTEILLE GRATUITE , VALLEE DE LA LOIRE , CUVEE DE LORIE , BARON D'ATLANTIQUE , BARON D'ALBANAC , LA BUTTE DE LA JANVRAIE , CUVEE MARCEAU , LIGHTHOUSE , ONLY YOU ONLYOU , Le Bois Maillé


VINS DU TERROIR SARL - L'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France - SIREN 431487669


VINS DU TERROIR - L'HYVERNIÈRE,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Vin de pays, vin d'appellation d'origine contrôlée. Publicité.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).